Au regard de la densité accidentelle impliquant des motards, l’actionnement des contrats d’assurance moto est naturellement très fréquente chez les compagnies d’assurance. A cet égard, il convient de noter que le marché de l’assurance moto ne fait pas l’objet de la même bataille que celui de l’automobile car il présente des contraintes assez conséquentes. En revanche en matière de commercialisation d’assurance moto, la Mutuelle des Motards tire son épingle du jeu du fait de sa structuration fondamentalement orientée vers ses sociétaires. L’aspect mutualiste de la Mutuelle des Motards en fait un acteur incontournable sur le marché de l’assurance moto. Néanmoins au-delà de ces considérations, il nous appartient de traiter la procédure d’indemnisation inhérente à l’actionnement d’un contrat d’assurance moto. En effet, si l’indemnisation des victimes immédiates d’un accident de la circulation provoqué par un motard ne soulève pas de difficultés particulières, celle des tiers est une toute autre affaire.

C’est pourquoi, il est fort intéressant d’étudier les dispositions du Code des Assurances à propos notamment de la situation des tiers-payeurs susceptibles de solliciter un remboursement à la compagnie d’assurance à l’origine de l’indemnisation sur le fondement de dépenses accomplies au profit du destinataire de celle-ci. En ce sens, l’article L211-11 du Code des Assurances prévoit que « dans tous les cas, le défaut de production des créances des tiers payeurs, dans un délai de quatre mois à compter de la demande émanant de l’assureur, entraîne déchéance de leurs droits à l’encontre de l’assureur et de l’auteur du dommage ». A travers cette limite temporelle fixée à quatre mois, le Législateur entend permettre aux compagnies d’assurance de clore les dossiers d’indemnisation dans la mesure où la potentialité permanente d’un recours serait problématique pour la stabilité économique de celles-ci. En effet, les enjeux financiers sont trop importants sur le marché de l’assurance moto pour se permettre d’instiller des opportunités continues de recours à l’encontre des compagnies d’assurance du fait du comportement de leurs clients sur les routes hexagonales.

Dans l’optique de la circulation sur les routes hexagonales, les motards sont contraints de souscrire une assurance moto. Or, le fait de disposer d’une assurance moto est tout bonnement indispensable au regard de l’accidentologie accrue des motards en France comme au sein de toute l’Union Européenne. C’est pourquoi, le Législateur impose à tous les usagers de la route et en l’espèce aux motards de se présente avec un contrat d’assurance moto à jour. Dès en matière de deux-roues, le recours à l’assurance moto est malheureusement fréquent dans la mesure où les motards sont très représentés dans les statistiques relatives à l’insécurité routière. Ainsi au-delà de la question secondaire de l’assurance moto, il nous appartient effectivement d’indiquer que malgré une présence inférieure à 3%, les motards représentent 15% des tués chaque année ce qui est absolument considérable. En conséquence, la problématique de l’assurance moto est évidemment centrale et c’est la raison pour laquelle nous nous attachons à l’étudier aussi précisément.

Ainsi, il est de bon aloi de s’intéresser à la logique poursuivie par l’assureur dans le cadre de l’indemnisation découlant d’un accident provoqué par son client motard. Il s’agit d’un processus qui n’est toutefois pas spécifique aux contrats d’assurance moto puisqu’il concerne l’ensemble des prestations assurantielles liées à la route.  Or en matière d’assurance moto notamment, il existe un fort formalisme auquel les compagnies d’assurance doivent se soumettre avec une absolue précision au profit de la protection accrue des victimes. En effet, l’article L211-10 du Code des Assurances dispose qu’à l’occasion « de sa première correspondance avec la victime, l’assureur est tenu, à peine de nullité relative de la transaction qui pourrait intervenir, d’informer la victime qu’elle peut obtenir de sa part, sur simple demande, la copie du procès-verbal d’enquête de police ou de gendarmerie et de lui rappeler qu’elle peut à son libre choix se faire assister d’un avocat et, en cas d’examen médical, d’un médecin ». A cet égard, il convient effectivement de comprendre que dans le cadre de l’indemnisation d’une victime d’un accident de la route provoqué en particulier par un motard, les compagnies d’assurance des protagonistes en présence s’emparent des constats mais également des rapports de Police afin de déterminer le niveau réciproque de responsabilité de chacun d’entre eux. Il s’agit effectivement d’une impérieuse nécessité au regard des montants en jeu en matière assurantielle.

Si la caravane CRS/GEMA arpente de nombreux collèges et lycées au cours de l’année scolaire, elle va au devant des Français au cours de la période estivale. En effet pendant l’été, dix étapes ont été prévues par le GEMA qui bénéficie du support des CRS dans l’optique de l’installation d’une piste de prévention routière destiné à la formation des futurs motards. En effet, le GEMA qui regroupe la plupart des assureurs mutualistes distribuant des contrats d’assurance moto s’efforce d’accentuer la prévention autour des dangers de la circulation routière pour les motards. A l’occasion de la survenance d’un accident de la circulation impliquant un motard, l’assureur auprès duquel l’assurance moto a été souscrite est naturellement informée de manière immédiate. Dès lors du fait de leur implication sur le marché de l’assurance moto, ces assureurs mutualistes bénéficient d’une excellente connaissance globale de la dangerosité de la circulation routière pour les motards.

C’est pourquoi fort de ce terrible constat, le GEMA s’est associé aux CRS afin de mettre en places des opérations de prévention mais bénéficiant d’un support concret. En effet à l’occasion de chaque intervention, une piste routière ainsi que des motos sont accessibles pour permettre aux personnes participant à cet évènement de s’entraîner à la conduite d’un tel engin motorisé. Or, cette installation sera présente dès demain dans le département de l’Aude pour le plus grand bonheur des vacanciers qui sont contraints de délaisser la plage en raison d’une météo très capricieuse : « Sensibiliser les adolescents aux risques des deux-roues par une initiation pratique aux « bons gestes » de la conduite : tel est l’objectif de la piste CRS/GEMA Prévention qui s’installe, en partenariat avec la mairie de Saint-Pierre la Mer, du 30 juillet au 5 août, boulevard des Embruns, au Parking de l’Aire de Jeux, à Saint-Pierre la Mer ». En conséquence au regard de la sélection de cet emplacement fortement stratégique, il est fort probable que cette nouvelle opération rencontrera un succès considérable comme c’est toujours le cas depuis 10 ans. Il s’agit d’une excellente nouvelle car cela illustre que la prévention est une méthode appréciée par les Français notamment comparativement à une politique de répression qui s’accentue de mois en mois.

Au regard de l’accidentologie accrue des motards sur les routes hexagonales, les pouvoirs publics réalisent de nombreuses campagnes d’informations pour les sensibiliser de manière efficace. Or parmi les victimes supérieurement représentées en matière d’accidents de la circulation, il convient notamment de citer les adolescents qui conduisent un cyclomoteur. Les compagnies d’assurance distribuant notamment des contrats d’assurance moto bénéficient de statistiques assez impressionnantes en la matière. En effet au-delà de la problématique assurantielle liée à l’actionnement des contrats d’assurance moto, il s’agit surtout de se préoccuper de la situation inconfortable de ces usagers de la route. A ce propos, les statistiques communiquées par les compagnies d’assurance assurant la commercialisation de contrats d’assurance moto sont corroborées par celles des pouvoirs publics. Il en ressort que chaque jour sur le territoire hexagonal 35 cyclomotoristes sont impliqués dans un accident de la circulation présentant une certaine gravité.

C’est pourquoi, les pouvoirs publics ont engagé une grande campagne de sensibilisation à propos des dangers du débridage en recourant à un slogan particulièrement accrocheur : « Un Cyclo débridé, c’est un Ado en DANGER ». En effet, le fait de procéder au débridage de son engin motorisé accentue considérablement le risque d’accident et c’est la raison pour laquelle il est préférable de ne pas poursuivre cette voie qui est malheureusement à la mode chez les adolescents à travers la France. De plus au-delà de l’aspect sécuritaire, le débridage est une pratique qui est également sévèrement sanctionnée par la Législation en vigueur puisqu’elle prévoit effectivement une amende de 135 €uro. Enfin, ce comportement est également très risqué en matière d’assurance moto dans la mesure où la compagnie d’assurance à l’origine de sa distribution pourrait ne pas assurer un cyclomotoriste ayant débridé son engin motorisé. Par voie de conséquence pour des raisons sécuritaires, légales et assurantielles, il est vivement déconseiller de s’engager dans la voie du débridage malgré les nombreuses incitations à le faire.

En matière d’assurance moto, la question du lieu de stationnement habituel du deux-roues est tout à fait centrale. En effet, la souscription d’un contrat d’assurance moto est obligatoire en France pour toutes les motos dont le lieu de stationnement habituel est situé sur le territoire hexagonal. Dès lors avant d’évoquer la liste des critères permettant de savoir si c’est le cas ou non, il convient de s’intéresser aux fondements assurantiels de cette règle. Dans l’optique de la sécurisation globale des conséquences inhérentes aux accidents de la circulation, les pouvoirs publics imposent à tous les usagers de la route de disposer d’un contrat d’assurance permettant au moins l’indemnisation d’autrui. C’est notamment le cas en ce qui concerne les motards qui sont naturellement contraints de souscrire un contrat d’assurance moto. Or en matière de deux-roues, cette obligation est plus complétée par un besoin très simple qui réside dans la vulnérabilité considérable des motards sur les routes hexagonales. Malgré une faible représentativité de l’ordre de 3%, les motards correspondent à 15% des personnes tuées chaque année en France à l’occasion de la survenance d’un accident de la circulation.

C’est pourquoi, les pouvoirs publics ont pris la décision d’imposer aux motards de souscrire un contrat d’assurance moto si leur véhicule motorisé y stationnement de manière habituelle. Dès lors sur le fondement des dispositions de l’article L211-4-1 du Code des Assurances, il nous appartient de comprendre cette notion qui englobe trois possibilités. Premièrement, une moto est réputée avoir son lieu de stationnement habituel en France lorsque sa plaque d’immatriculation a été délivrée par les autorités Préfectorales Françaises. Deuxièmement, c’est également lorsque ladite moto est confronté à un accident de la circulation en France alors même qu’elle ne dispose pas d’une plaque d’immatriculation hexagonale contrairement aux recommandations impératives en ce sens du Code des Assurances. Troisièmement, la moto est aussi considérée comme ayant son stationnement habituel en France lorsque la personne qui a en charge sa garde est domiciliée en France. Par voie de conséquence, la Législation en vigueur en matière d’assurance moto est très stricte sur le territoire hexagonal afin d’éviter que des usagers aillent s’engager dans des pays frontaliers dans l’optique de l’accomplissement d’une économique financière significative ou pour échapper au mécanisme du coefficient de réduction-majoration.

Dans la mesure où les motos entrent parfaitement dans le champ d’application de l’article

L211-1 du Code des Assurances, l’assurance moto est soumise aux mêmes conditions globales que l’assurance automobile. Tout d’abord au terme de la lecture de ce dispositif législatif, il apparait évident que la souscription d’un contrat d’assurance moto est obligatoire sur le territoire hexagonal ce qui semble parfaitement légitime pour ne pas dire indispensable. En effet au regard de l’accidentologie supérieure des motards sur les routes Françaises, le fait de disposer d’une assurance moto n’est vraiment pas superflue. D’une part, l’actionnement de l’assurance moto permettra de réparer les dommages causés à autrui qui sont souvent considérables en cas d’impact avec un motard. Or, il serait pratiquement impossible d’assumer le niveau de ces dépenses sans disposer d’une assurance moto. D’autre part même si cela n’est pas obligatoire, le fait de disposer d’une assurance moto couvrant ses propres dommages à l’occasion de la provocation d’un accident est tout aussi indispensable. Les conséquences matérielles, financières et humaines d’un accident de la circulation impliquant un motard sont malheureusement très souvent désastreuses.

Dès lors afin de permettre aux motards de bénéficier d’une couverture globale suffisante, le contrat d’assurance moto obligatoire prévoit l’insertion d’une garantie de responsabilité civile allant au-delà des frontières dans une hypothèse très précise : « Cette assurance doit également comporter une garantie de la responsabilité civile en cas de sinistre survenant au cours du trajet reliant directement deux territoires où le traité instituant la Communauté économique européenne est applicable, lorsqu’il n’existe pas, pour le territoire parcouru, de bureau national d’assurance ». A travers ces exigences Législatives applicables aux compagnies d’assurance commercialisant des contrats d’assurance moto, le Législateur entend protéger les motards de manière optimale y compris lorsqu’ils accomplissent des trajets en dehors du territoire hexagonal. En conséquence, il convient de souligner la clairvoyance du Législateur en matière d’assurance moto car il anticipe toutes les situations susceptibles de créer des problèmes aux motards et plus globalement aux usagers de la route.

Au regard de la mortalité accrue des motards sur les routes hexagonales, le recours à l’assurance moto est malheureusement très fréquente. Lorsqu’un accident de la circulation impliquant un deux-roues se produit, la compagnie d’assurance auprès de laquelle l’assurance moto a été souscrite est naturellement tenue d’intervenir. Dès lors dans l’optique de la détermination des responsabilités et de l’attribution d’une indemnisation sur la base de l’assurance moto souscrite, l’assureur analyse très précisément les termes du constat rédigé. En outre, il arrive fréquemment que les compagnies d’assurance sollicitent les rapports établis par les services de police dans l’optique de la compréhension optimale de l’affaire. Or en matière d’assurance moto, l’offre d’indemnisation doit être formulée dans un délai maximum de trois afin de permettre à la victime de ne pas se trouver désemparé de manière trop longue.

Néanmoins, il arrive dans certaines hypothèses que la formulation d’une proposition d’indemnisation ne soit pas réellement possible malgré l’existence d’un contrat d’assurance moto à cause de l’existence d’un litige sur la nature ou l’ampleur du dommage. Dès lors dans cette hypothèse, le Législateur se devait de trouver une solution afin de permettre aux victimes de ne pas être complètement dépourvues. Ainsi, l’article L211-9 du Code des Assurances dispose que « lorsque la responsabilité est rejetée ou n’est pas clairement établie, ou lorsque le dommage n’a pas été entièrement quantifié, l’assureur doit, dans le même délai, donner une réponse motivée aux éléments invoqués dans la demande ». Par voie de conséquence même si la compagnie d’assurance n’est pas en mesure de proposer une indemnisation de manière immédiate, elle doit au moins interroger la victime sur la situation à laquelle elle est confrontée et s’expliquer quant aux raisons de sa tergiversation. A ce propos, le Législateur à l’origine de la rédaction du Code des Assurances a une nouvelle fois démontré sa perspicacité alors même que les problématiques en présence sont globalement complexes.

Conformément à notre article de la vielle, le Groupement des entreprises mutuelles d’assurances (GEMA) a entamé aujourd’hui son opération de formation à Sainte-Marie la Mer. En effet, cet organisme représentant notamment les assureurs mutualistes distribuant des contrats d’assurance moto entend favoriser la pédagogie en matière de circulation routière en deux-roues. Il convient effectivement de rappeler que les motards sont malheureusement des victimes supérieurement représentées sur les routes Françaises ce qui constitue une réelle problématique humaine avant d’être liée à l’assurance moto. Néanmoins, l’actionnement des contrats d’assurance moto constitue une réelle problématique pour les compagnies d’assurance parce que les montants d’indemnisation sont vraiment colossaux. Ainsi en matière de circulation au guidon d’un deux-roues, les conséquences d’un éventuel accident sont tout bonnement dramatiques pour ne pas dire irréversibles. Les motards ne bénéficient effectivement d’aucune protection relative à des éléments de carrosserie contrairement notamment aux automobilistes. Par ailleurs, les motards affichent une taille très modérée comparativement aux obstacles potentiellement rencontrées sur les routes hexagonales qu’ils s’agissant de voitures et de camions.

Dès lors, le Groupement des entreprises mutuelles d’assurances (GEMA) s’évertue depuis une dizaine d’année à aider les motards à prendre conscience des dangers routiers pour les inviter à adopter un comportement plus prudent. Cependant, la logique poursuivie par cette organisation est davantage pédagogique que moralisatrice ce qui constitue d’ailleurs son principal atout. Ainsi à l’occasion de sa nouvelle opération de quelques jours organisée cette fois à Sainte-Marie la Mer, des ateliers complémentaires à la piste routière sont proposés : « Par ailleurs, chaque jour, des ateliers complémentaires seront proposés au public sur  la conduite à tenir en présence d’un accident et les particularités des déplacements en été (Séances à 11h et 16h) et le Code de la Route : la ceinture de sécurité, l’alcool, les distance de sécurité, de freinage, d’arrêt, les ronds points (séance à 17h) ». Au-delà de la pertinence de cette initiative, il convient de souligner les avantages inhérents à son organisation estivale parce que les motards ou futurs motards affichent des niveaux de réceptivité bien supérieurs à la moyenne. Au cours de l’année, les usagers de la route sont moins réceptifs à cause des problèmes professionnels auxquels ils sont notamment confrontés.

Alors que nous avions récemment présenté la tournée estivale du Groupement des entreprises mutuelles d’assurances (GEMA), celle-ci fait escale à Sainte-Marie la Mer. Il s’agit d’une commune très appréciée par les vacanciers et c’est la raison pour laquelle cet organisme représentant les assureurs mutualistes impliqués notamment sur le marché de l’assurance moto partira dès demain à la rencontre des jeunes. En effet, les statistiques mensuellement ou trimestriellement publiées par les compagnies d’assurance distribuant notamment des contrats d’assurance moto illustrent que les jeunes sont malheureusement les premières victimes de la route lorsqu’ils conduisent une moto de quelque nature que ce soit. Néanmoins, l’actionnement de l’assurance moto ne concerne évidemment pas que les jeunes puisque les motards sont de manière générales plus en dangers que les automobilistes sur les routes hexagonales. Alors qu’ils sont seulement 3% des usagers de la route, ils représentent pas moins de 15% des tués ainsi qu’un fort pourcentage des victimes ce qui est évidemment désolant et désastreux.

En conséquence, il appartient aux pouvoirs publics, aux assureurs distribuant de l’assurance moto mais aussi aux usagers de la route d’insister sur la prévention routière. A ce propos, le Groupement des entreprises mutuelles d’assurances (GEMA) associé aux CRS fait en sorte de lutter de manière continue contre cette fatalité qui ne devrait pas en être une. Dans cette optique, ils organisent des opérations de formation tout au long de l’année ainsi qu’en période estivale comme à Sainte-Marie la Mer  à partir de demain : « Sensibiliser les adolescents aux risques des deux-roues par une initiation pratique aux « bons gestes » de la conduite : tel est l’objectif de la piste CRS/GEMA Prévention qui s’installe, en partenariat avec la mairie de Sainte-Marie la Mer, du 24 au 27 juillet, au Parking de l’Agora (Office du Tourisme), à Sainte-Marie la Mer. La piste sera ouverte au public (les adultes peuvent également s’initier) tous les jours de 10h à 12h et de 15h à 19h ». Cette initiative associant un organisme privé et les autorités étatiques incarnées par les services de police est tout à fait remarquable car elle illustre l’intérêt d’une collaboration harmonieuse entre les acteurs du secteur routier. Néanmoins, toutes ces initiatives seront efficaces uniquement si les usagers de la route prennent eux-mêmes conscience de la nécessité de se montrer résolument prudent et d’adopter un comportement routier qualifiable de bon près de famille.

Au regard de la croissance continue du marché de l’assurance moto depuis plusieurs décennies, celui-ci est devenu de plus en plus important pour les compagnies d’assurance traditionnelles. Néanmoins, la commercialisation d’assurance moto répond à des exigences ainsi que des contraintes assez différentes de celles que nous retrouvons en matière d’assurance automobile. En conséquence, il ressort de cette réalité si prégnante que le marché de l’assurance moto voit un acteur mutualiste disposer d’une place tout à fait confortable. Il s’agit de la Mutuelle des Motards dont nous avons récemment assuré la présentation historique. Fort de son lien étroit avec les motards, la Mutuelle des Motards est rapidement parvenue à se positionner comme un acteur incontournable sur le marché de l’assurance moto. En effet, l’esprit motard associé à l’esprit mutualiste permettent d’aboutir à un fonctionnement très performant dont le succès est réel auprès des usagers de la route privilégiant le deux-roues à la voiture. Or au-delà de la notion de l’assurance moto, cet exemple permet aussi d’illustrer l’intérêt du fonctionnement mutualiste en matière d’assurance.

Dès lors en ce qui concerne plus précisément maintenant la répartition du marché de l’assurance moto, il convient de noter que la Mutuelle des Motards se place en deuxième positionne derrière la MACIF. En effet, elle dispose d’un taux de pénétration de 14,5% sur le marché de l’assurance moto puisqu’elle compte plus de 235 000 clients en matière d’assurance moto. Dans cette optique, elle est naturellement tenue de se reposer sur une équipe dense au service des sociétaires puisque nous sommes en présence d’une logique purement mutualiste : « Effectif total de 430 salariés (284 au siège de Montpellier et 146 dans les 40 bureaux régionaux) dont 139 cadres, et 100 délégués bénévoles dans les 56 délégations ». Il s’agit d’une réelle réussite qui s’explique pour les raisons précédemment évoquées mais surtout parce que les contrats proposés présentent une réelle qualité assurantielle. De plus, la Mutuelle des Motards organise régulièrement des opérations destinées à la formation des motards. Enfin, il nous appartient d’indiquer que la Mutuelle des Motards joue également un rôle politique de défense des motards auprès des pouvoirs publics et des autorités étatiques notamment au niveau Ministériel.